Mentions Légales et politique de confidentialité

Mentions Légales

Informations générales

Le site est la propriété de l’association BA2i.

Le Siège social de l’association est établi à : 40 rue de la Belle Fontaine – 56100 Lorient. Téléphone : 06 64 29 05 17. Courriel : contact@assoba2i.fr

 

Conception et hébergement

  • Conception, création graphique, réalisation et maintenance : Olivier LESAINT
  • Elaboration des contenus : association BA2i
  • Hébergement : o2switch

Politique de confidentialité

Utilisation des formulaires et données personnelles

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, que les informations qu’il communique en remplissant les formulaires papier ou présents sur le site permettent de diffuser des informations relatives aux actions de l’association. L’association BA2i est responsable du traitement de ces données et ne les communique à aucun tiers.
Si l’utilisateur ne souhaite pas recevoir des informations de l’association BA2i ou s’il veut disposer d’un droit d’accès, de radiation et de rectification de ses données personnelles, il peut écrire à :
Association BA2i
 – 40 rue de la Belle Fontaine 56100 LORIENT
 ou par mail: contact@assoba2i.fr

 

Propriété intellectuelle

L’utilisateur du site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’association BA2i.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation de l’association BA2i est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des logos ou graphismes, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’association BA2i est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

L’association BA2i met tout en œuvre afin d’offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

Utilisation et origine des photos

Le site utilise entre autres des photos des banques d’images Pixabay et Adobe Stock. Toutes les autres photos présentes sur le site sont la propriété exclusive de l’association BA2i. Toute reproduction ou modification sont strictement interdites.

 

Contenu embarqué

Certains articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur ces autres sites.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

 

Informations techniques

Gestionnaire de contenu

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Cookies

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Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse I.P) seront transmises et stockées par Google. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres de votre navigateur de la façon suivante :

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Si vous utilisez le navigateur Firefox :

• Allez dans le menu “Outils” du navigateur puis sélectionnez le menu “Options“.

• Cliquez sur l’onglet “Vie Privée“, décochez la case “Accepter les cookies” puis cliquez sur “OK“.

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• Cliquez sur le menu Chrome dans la barre d’outils du navigateur.

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• Cliquez sur “Afficher les paramètres avancés“.

• Dans la section “Confidentialité“, cliquez sur le bouton “Paramètres de contenu“.

• Dans la section “Cookies“, sélectionnez “Interdire à tous les sites de stocker des données” et cochez la case “Bloquer les cookies et les données de sites tiers” puis cliquez sur “OK“.

Lorsque vous vous connectez nous mettons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez “Se souvenir de moi“, votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

Fichiers PDF

Les documents au téléchargement sont disponibles au format .pdf. Pour les lire vous avez besoin d’un lecteur pdf comme adobe reader, ou tout autre logiciel permettant la lecture de ce format de fichier.

 

Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers sans leur autorisation.

 

Durée de stockage de vos données

Les données collectées via un formulaire papier ou via un widget d’abonnement sont conservées pour une durée de trois ans à compter de la date de consentement.

 

Les droits que vous avez sur vos données

Vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

 

Comment vos données sont-elles protégées ?

Messagerie :

 Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale ou orale.

Tout utilisateur qui ne souhaite pas recevoir des informations de l’association BA2i ou qui veut disposer d’un droit d’accès, de radiation et de rectification des données personnelles le concernant, peut écrire à :
Association BA2i
 – 40 rue de la Belle Fontaine 56100 LORIENT
 ou par mail à: assoboutchous@yahoo.fr