Mentions Légales et politique de confidentialité

Utilisation des formulaires et données personnelles

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 – 40 rue de la Belle Fontaine 56100 LORIENT
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Propriété intellectuelle

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation de l’association BA2i est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des logos ou graphismes, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’association BA2i est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

L’association BA2i met tout en œuvre afin d’offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

Utilisation et origine des photos

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Contenu embarqué

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Informations techniques

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Confidentialité

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Comment vos données sont-elles protégées ?

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